Dernière mise à jour: 24 janvier, 2011

 

1. Laboitearcheologique.com

Laboitearcheologique.com, ci-après « laboitearcheologique.com », est un site de référencement web en archéologie, exploité par Référence 5 inc., ci-après « Laboitearcheologique.com ». Laboitearcheologique.com permet à ses  membres et usagers un accès facile et rapide à des forums, des profils d’usagers, et des blogues de nouvelles et d’événements ayant comme thème central l’archéologie.

Toute question ou commentaire relativement à la politique de confidentialité, ci-après « politique », de Laboitearcheologique.com peuvent être adressés par courriel à info@reference5.com.

L’utilisation de laboitearcheologique.com est régie par les lois provinciales et fédérales en vigueur dans la province du Québec, au Canada. Toute procédure en justice relativement à l’utilisation de laboitearcheologique.com devra être présentée devant les instances juridiques du district de Montréal, Québec, Canada.

A-    Aux fins du présent document, les mots et expressions ci-dessous
signifient:

Site: Domaines exploités par Laboitearcheologique.com incluant www.laboitearcheologique.com, www.thearchaeologicalbox.com ainsi que leurs sous-domaines et leurs sous-pages et dossiers ;

Services: Activités relatives au projet laboitearcheologique.com sur le site ou sur toute autre page, groupe, site et moyen de diffusion web représentant Laboitearcheologique.com.

Contenu: Tout document, information, support média, lien, publié et disponible sur le site ainsi que sur tout autre groupe, page, site, blogue et moyen de diffusion web représentant Laboitearcheologique.com. Le contenu inclut, mais ne se limite pas, au « contenu du membre » et le « contenu laboitearcheologique.com ».

Contenu du membre: Tout document, information, support média, lien, publié et rendu disponible par un membre sur le site ainsi que sur tout autre groupe, page, site et moyen de diffusion web représentant Laboitearcheologique.com.

Contenu de Laboitearcheologique.com: Tout document, information, support média, lien, publié et rendu disponible par Laboitearcheologique.com sur le site ainsi que sur tout autre groupe, page, site et moyen de diffusion web représentant Laboitearcheologique.com.

Visiteur: Toute personne naviguant et/ou utilisant le site et/ou les services.

Visiteur inactif : Toute personne ayant déjà navigué et/ou utilisé le site et/ou les services.

Membre: Toute personne détenant un compte membre «  personnel » ou représentant un compte membre « affaires » ou « Affaires PLUS ». ;

Membre inactif: Toute personne ayant détenu un compte membre «  personnel » actif ou ayant représenté un compte membre « affaires » ou « Affaires PLUS » actif dont le compte membre se voit expiré, annulé ou désactivé.

Usager: Tout visiteur naviguant sur le site ne s’étant pas créé ou ne s’étant pas connecté à un compte membre. Il est aussi connu comme « utilisateur anonyme ». Son statut est limité à la consultation de l’information disponible sur le site. Il doit néanmoins s’engager à respecter les conditions au même titre qu’un membre. L’information accessible à l’usager se verra limitée contrairement à l’information disponible au membre.

Compte membre: Résultat de l’abonnement au site par un visiteur qui mène la création d’un profil personnel ou affaires, lui permettant de naviguer sur le site, d’utiliser les services et de consulter le contenu.

Compte membre « affaires »: Résultat de l’abonnement au site par une personne morale, entreprise, organisme, association, entité gouvernementale, firme archéologique, agence de tourisme, etc.

Compte membre « Affaires PLUS »: Résultat de l’abonnement au site qui complète le compte « affaires » en ajoutant des fonctionnalités supplémentaires.

Compte membre « personnel » : Résultat d’un abonnement au site disponible aux personnes physique seulement. Il est interdit d’utiliser ce troisième type de profil pour représenter les intérêts d’une personne morale, entreprise, organisme, association, entité gouvernementale, firme archéologique, agence de tourisme, et/ou tout autre entité pouvant être qualifiés de membre « affaire ».

Profil: Page du site associée à un compte membre et ayant un contenu partiellement modifiable par le membre. Elle a pour principal objet de représenter les intérêts du membre.

B-    Acceptation des termes de cette politique de confidentialité

Tout visiteur du site et/ou des services est présumé accepter les termes de cette présente politique.

En cas de refus, le visiteur doit quitter le site et cesser d’utiliser les services et de consulter le contenu.

C-    Description

La présente politique de confidentialité décrit comment Laboitearcheologique.com utilise et communique les renseignements personnels (noms, courriels, coordonnées géographiques et/ou tout autre information publiée par le membre) ainsi que les données qui peuvent, dans certains cas, mener indirectement à des renseignements personnels que le membre fournie volontairement à Laboitearcheologique.com au moment de son adhésion à laboitearcheologique.com.

D-    Hébergement des services web Laboitearcheologique.com

Les services web de Laboitearcheologique.com sont en partie hébergés au Canada (par Hospapa.ca) et aux États-Unies (par GoDaddy.com, Inc.).

En utilisant les services de Laboitearcheologique.com vous acceptez que vos informations personnelles et/ou données soient transférées, stockées et traitées au Canada et / ou aux États-Unies.

E-    Droit de modification

Laboitearcheologique.com se donne le droit de modifier et/ou amender cette politique de confidentialité, de façon à répondre aux initiatives de l’industrie ou les changements de lois, en tout temps, et ce, sans avis aux visiteurs, membres, usagers, utilisateurs, etc.

F-    Conditions générales d’utilisation et conditions d'utilisation de la boutique

L'utilisation du site et des services de LaBoiteArcheologique.com est non seulement régie par le présent document mais aussi par nos conditions  générales d'utilisation et nos conditions d'utilisation - Boutique. Les conditions  générales d'utilisation sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.thearchaeologicalbox.com/fr/conditions-utilisation. Les conditions d'utilisation de La boutique archéologique sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.thearchaeologicalbox.com/fr/store/conditions-utilisation-boutique.

Le visiteur a la responsabilité de se familiariser et de respecter chacun de nos documents constitutifs.

G-    Divisibilité

Si une partie de cette politique est déterminée à être inapplicable ou nul par la décision d'un tribunal de juridiction compétente dont la décision n'est pas susceptible de recours en appel, l'inapplicabilité ne doit pas invalider l'ensemble de cette politique , mais la politique sera interprétée comme si elle ne contenait pas cette partie particulière et les droits et obligations des parties devra être interprétée et appliquée en conséquence.

2. Collecte et soumission des renseignements personnels et/ou non personnels

A-    Généralités

Vous devez fournir votre nom d’usager, nom, prénom, courriel, code postal, et sexe lors de votre inscription à un compte membre. Vous devez aussi fournir votre date de naissance afin d’assurer la sécurité aux membres mineurs et de préserver l’intégrité du site et/ou des services. La date de naissance du membre ne sera pas accessible aux visiteurs, mais vous pourrez afficher votre âge.  Il est interdit de s’inscrire sans les informations obligatoires.

B-    Informations personnelles

Le membre s’engage à ne pas publier d’informations à caractère confidentiel.
Laboitearcheologique.com ne demandera pas au membre de divulguer ce type d’information confidentielle sauf dans le cas de la date de naissance qui est obligatoire. Tout autre contenu publié sur le site et/ou les services de Laboitearcheologique.com par le membre est volontaire.

Laboitearcheologique.com se donne le droit d’utiliser ce contenu à des fins de tirages, activités variées, sondages, et/ou à des fins commerciales. Il est interdit de publier quelconque information confidentielle sur le site laboitearcheologique.com et/ou par le biais de tout autre service de Laboitearcheologique.com.

Pour les comptes membres « affaires PLUS », les paiements seront effectués par le biais de Paypal, Inc. Laboitearcheologique.com n’aura donc aucunement accès à vos données bancaires et/ou financières.

C-    Informations non personnelles

Laboitearcheologique.com collecte une variété de données qui ne sont pas personnelles incluant, mais ne se limitant pas aux adresses IP, aux données regroupées, types de navigateurs. Ces données servent à des fins de statistiques, d’amélioration des services, de sécurité, et peuvent être conservées à long terme par Laboitearcheologique.com et ce, même si vous n’utilisez plus les services de Laboitearcheologique.com.

D-    Accessibilité et visibilité du contenu

Les informations publiées sur le site dans les sections forums et profils, mais ne se limitant pas à celles-ci, seront visibles à tous les visiteurs. Les informations non publiées seront accessibles à Laboitearcheologique.com en tout temps.

E-    Témoins (Cookies)

Laboitearcheologique.com utilise des témoins pour reconnaître votre navigateur Internet, enregistrer les préférences des utilisateurs et déterminer si vous avez installé le logiciel d’exploitation nécessaire pour accéder à certaines données des services Laboitearcheologique.com. Les données contenues dans les témoins peuvent être lues afin d’authentifier la session de l’usager ou de fournir des services.

Nous utilisons les services de compagnies publicités tierces pour diffuser des annonces lorsque vous visitez notre site Web. Ces sociétés peuvent utiliser de l'information (qui n'inclut pas votre nom, adresse, adresse e-mail ou numéro de téléphone) relatives à vos visites sur notre site et d'autres sites web afin de fournir des publicités sur des biens et services qui vous intéressent. Si vous souhaitez plus d'informations sur cette pratique et / ou exercer votre option de ne pas avoir cette information utilisées par ces sociétés tierce, cliquez ici.

Les témoins DoubleClick DART sont utilisés par Google dans les annonces  diffusées sur nos sites Web affichant des annonces AdSense pour les pages de contenu. Lorsque les utilisateurs visitent un éditeur AdSense en cliquant sur une annonce publicitaire, un témoin peut être envoyé à ce partenaire AdSense. Les données recueillies grâce à ces témoins seront utilisés pour aider les éditeurs AdSense à mieux servir et gérer la diffusion d'annonces sur le site et sur le Web.

3. Pratique de collecte de l’information personnelle

Laboitearcheologique.com se doit d’informer les visiteurs de ses pratiques de collecte des informations personnelles.

Laboitearcheologique.com se doit de communiquer les options concernant l’usage dont nous ferons des informations personnelles du visiteur.

Laboitearcheologique.com se doit d’avertir le visiteur que certaines informations personnelles rendus publics par le visiteur peuvent être transmis à des compagnies et/ou membres « affaires » et « affaires PLUS » affiliés à Laboitearchaeologique.com.

Laboitearcheologique.com se doit d’avertir le visiteur du suivant :

i-    Qui collecte les informations personnelles;
ii-    De quelle façon les informations personnelles sont collectées;
iii-    Pour quelles raisons ces informations personnelles sont collectées.

4. Vos options concernant l’utilisation par Laboitearcheologique.com de vos informations personnelles

Laboitearcheologique.com vous avisera avant d’utiliser vos informations personnelles pour toute fin autre que celle pour laquelle elles ont été fournies ou avant de partager vos renseignements ou  vos informations personnelles avec des parties tierces qui ne sont pas affiliées à Laboitearcheologique.com.  Vous aurez, ensuite, une période de 10 jours suivant la réception de cet avis pour contester le partage de vos informations personnelle.

Lors de la suppression ou désactivation de votre compte membre, vos informations personnelles pourront-être conservées par Laboitearcheologique.com et/ou un partenaire. Il sera votre responsabilité de contacter Laboitearcheologique.com si vous désirez qu’aucune information personnelle ne soit conservée.

5. Utilisation par Laboitearcheologique.com de vos informations personnelles

L’utilisation de l’information personnelle que le membre fournira conformément à la présente politique de confidentialité et ce de façon cohérente avec celle-ci sera régie par cette même politique de confidentialité.

Si Laboitearcheologique.com obtient des renseignements personnels auprès de parties tierces, par exemple, d’un partenaire corporatif, l’usage que nous ferons de ces renseignements sera également régi par notre politique de confidentialité.

Laboitearcheologique.com pourra utiliser le courriel du visiteur dans le cas où le visiteur accepte de recevoir des informations, publicités, articles, etc. de Laboitearcheologique et/ou un de ses partenaires.

Il peut arriver que Laboitearcheologique.com consulte, divulgue, et/ou utilise des informations personnelles et/ou non personnelles sans que vous puissiez opposer ou contester cet usage afin de :

i-    Protéger et/ou défendre nos droits à notre propriété intellectuelle;
ii-    Protéger et/ou défendre les droits à la propriété intellectuelle de nos actionnaires, directeurs, employés, partenaires et autres agents;
iii-    Assurer la sécurité d’un utilisateur des services Laboitearcheologique.com ou d’un membre du public;
iv-    Protéger Laboitearcheologique.com contre la fraude;
v-    Pour des fins des gestions des risques;
vi-    Se conformer à une loi ou un jugement.

Dans le cas où Laboitearcheologique.com vend ou transfère tout ou une partie de sa société et/ou de ses actifs, Laboitearcheologique.com pourra transmettre les informations personnelles du visiteur dans le cadre de cette transaction.

Dans le cas où Laboitearcheologique.com est impliquée dans une fusion ou un transfert  de tout ou une partie de sa société, Laboitearcheologique.com pourra transmettre les informations personnelles du visiteur dans le cadre de cette transaction.

6. Protection des informations personnelles aucunement assurée

Laboitearcheologique.com prend, à sa propre discrétion, certaines mesures administratives, techniques, personnelles et physiques qu’elle considère raisonnables d’un point de vue commercial pour protéger les informations personnelles en sa possession contre la perte, le vol et/ou toute autre utilisation, divulgation, modification ou activité frauduleuse non autorisée.

Cependant, Laboitearcheologique.com n’assure aucunement la protection des renseignements personnels et ne sera pas tenue responsable, en aucun cas, de la perte, le vol et/ou toute autre utilisation, divulgation, modification ou activité frauduleuse non autorisée.

7. Pour nous joindres

A-    Pour toute question sur la confidentialité des informations personnelles

Le visiteur peut joindre Laboitearcheologique.com (Référence 5 inc.) par soit:

Courriel : info@reference5.com

Adresse postale :  

Laboitearcheologique.com (Référence 5 inc.)
7555, avenue Stuart, local 2
Montréal (Québec)
Canada H3N 2R5

Téléphone ou télécopieur :  

Côte est:          (514)448-4073
Côte ouest :     (604)678-5785

B-    Pour une réclamation et/ou plainte relative aux droits d’auteur

Le visiteur doit contacter un agent de droits d’auteur.